brochure sur LMD

Un document de l’AJR sur LMD datant du printemps 2006

 L’Union européenne impose aux jeunes la déqualification, la précarité, et il faudrait accepter cela ? Ouvrons la discussion…

 Etudiants, vous le savez, les Universités sont soumises à un nouveau système d’études : le LMD. Ce système introduit de grands bouleversements dans l’organisation des études. Chacun est en droit de se poser la question : pour quoi faire ? Nous voulons ouvrir la discussion sur ce sujet et vous soumettre 4 questions :

Est-il juste de dire que la mise en place du LMD correspond à une décision de l’Union européenne (UE) ?

Est-il juste de dire que le LMD a détruit les diplômes nationaux & privatisé les Universités ?

Est-il juste de dire que l’objectif du LMD, comme du CPE, c’est d’organiser la déqualification, la précarité des jeunes ?

Est-il juste de dire que pour ces raisons le LMD n’est pas un problème d’étudiants mais de tous les jeunes?

Nous versons à la réflexion les premiers éléments que nous avons recueillis pour pouvoir répondre à ces questions. Bien entendu, il y en a d’autres, et elles feront l’objet d’un prochain document, dans le but de poursuivre la discussion.

« Compétitivité », « employabilité » & « mobilité » au cœur du processus de Bologne   Voir encadré 1

Encadré n°1 : le processus de Bologne (1999)

Le 19 juin 1999, 29 ministres européens de l’Education réunis à Bologne (Italie) déclarent s’engager « à coordonner nos politiques pour atteindre (…) les objectifs suivants (…) pour la création de l’espace européen de l’enseignement supérieur (…) :

• Adoption d’un système de diplômes facilement lisibles et comparables, entre autres par la mise en oeuvre du "Supplément au diplôme", pour favoriser l’employabilité des citoyens européens et améliorer la compétitivité du système européen d’enseignement supérieur à l’échelon mondial.

• Adoption d’un système fondé essentiellement sur deux cycles principaux, avant et après la licence. (…)

• Mise en place d’un système de crédits – comme celui du système ECTS – comme moyen approprié pour promouvoir la mobilité des étudiants le plus largement possible. Les crédits pourraient également être acquis en dehors du système de l’enseignement supérieur, y compris par l’éducation et la formation tout au long de la vie (…). »

 
L’UE le dit elle-même : la « compétitivité » (celle des entreprises), l’« employabilité » (non pas le droit à un vrai travail, avec un vrai salaire, mais la capacité à être employé dans n’importe quelles conditions) & la « mobilité » (celle que les patrons réclament pour pouvoir l’imposer aux salariés) sont les piliers sur lesquels repose le processus de Bologne qui, en France, prend la forme du Licence-Master-Doctorat (LMD).

Les qualifications : un « obstacle » pour l’Union européenne

 
4 ans plus tard, le 5 février 2003, la Commission européenne rendait publique une communication intitulée « Le rôle des Universités dans l’Europe de la connaissance », dans laquelle elle indiquait : « la reconnaissance des qualifications acquises représente un obstacle obsolète ». Incroyable, non ? Pour l’UE, l’ « obstacle » à détruire, ce n’est pas le chômage des jeunes, ce n’est pas la précarité, c’est l’existence d’un système grâce auquel on acquiert des connaissances qui nous donnent des qualifications reconnues nationalement dans les conventions collectives et les Statuts.

Mais quel est le contraire de qualification ? C’est déqualification ! C’est ce qu’ils veulent imposer à la jeunesse !

« Compétences » contre « connaissances »

 
Car qu’est-ce que l’acquisition de connaissances ? C’est le fait de suivre un enseignement, qui nous donne un diplôme qui sanctionne une qualification (Licence, CAP, BEP, Baccalauréats)

A la notion de connaissance, la Commission européenne oppose celle de « compétence » – qu’elle considère comme l’« élément de base » de l’ « éducation et formation tout au long de la vie » (Communication du 10 novembre 2005).

 
Mais, un diplôme, ça n’évolue pas « tout au long de la vie », ça sanctionne des connaissances, c’est-à-dire une qualification acquise une fois pour toutes, ce qui n’est pas le cas d’une compétence, qui est sensée évoluer… sans jamais être reconnue. Lorsqu’on détient un diplôme, il sert jusqu’à la fin de sa vie.

Voyons un peu comment le Medef définit la notion de « compétences » : « La compétence professionnelle est une combinaison de connaissances, savoir-faire, expériences et comportements, s’exerçant dans un contexte précis ; elle se constate lors de sa mise en œuvre en situation professionnelle, à partir de laquelle elle est validable. C’est donc à l’entreprise qu’il appartient de la repérer, de l’évaluer, de la valider et de la faire évoluer » (colloque de Deauville, 1998). Nous attirons l’attention sur la notion de « contexte précis » : à la différence du diplôme, la compétence ne vaut que dans et par le « contexte précis » … validée par le patron.

 Avant LMD, tous les diplômes étaient reconnus nationalement comme une qualification

 
Avant le passage au système LMD, dès lors qu’une Université souhaitait créer un nouveau diplôme, elle devait obligatoirement se référer à un arrêté ministériel établi pour chaque discipline, déterminant le nombre d’heures de cours magistraux, le nombre d’heures de TD, le type d’enseignements, ce au plan national.

Grâce à ce système, il existait un cadre national des diplômes. Ainsi, un étudiant titulaire d’une Licence d’histoire avait suivi les mêmes types d’enseignement qu’ils viennent de l’Université de la Sorbonne, du Mirail, de Strasbourg, etc. Conséquence : le diplôme qui lui était délivré constituait une reconnaissance nationale des connaissances qu’il avait acquises, une fois pour toutes. Ces connaissances constituent la qualification, qui lui est reconnue dans les conventions collectives et les Statuts.

Qu’en est-il avec LMD ? Voici ce qu’indique, au sujet des diplômes professionnels, un universitaire reconnu à l’Université de Marne-la-Vallée : « Au niveau des grilles de classification des conventions collectives de la plupart des secteurs d’activité, il était traditionnel d’offrir deux garanties à un diplôme professionnel universitaire (en l’occurrence le DUT, diplôme universitaire de technologie), la garantie dite de seuil (accès à une classification de technicien supérieur au terme d’un délai prévu par la convention) et la garantie dite de salaire minimal (lié à la classification attribuée). Les nouveaux diplômes professionnels universitaires (DESS devenu aujourd’hui master, licence professionnelle) ne font pas l’objet de telles garanties. »

Ce qu’on appelle aujourd’hui « diplôme » dans le cadre LMD ne garantit plus rien ; ni salaire, ni grade.

Avec LMD, les diplômes nationaux sont remplacés par des « parcours de formation »  individuels

 
Avec le système LMD, répétons-le, il n’existe plus de cadre national des diplômes. Au contraire, chaque Université – par le biais des Conseils d’administration [CA] – crée elle-même ses propres « parcours de formation » individualisés (circulaire d’application du LMD, 14 novembre 2002). A chaque étudiant, son parcours ! (cf. encadré 2)

Encadré n°2 : le « Supplément au diplôme »

Tous les cursus LMD sont accompagnés du « Supplément au diplôme », comme énoncé dans la Déclaration de Bologne, qui institue le LMD (cf. 1^er encadré). Ce supplément décrit les compétences acquises par l’étudiant et décline son identité, ses résultats obtenus, les stages effectués en entreprise. L’objectif de ce supplément n’est-il pas que le patron embauche sur la base de ce supplément ? Répétons-le : il n’y a pas de compétences sans connaissances, elles-mêmes inscrites dans les diplômes que les conventions collectives reconnaissent comme des qualifications.

Cette destruction du cadre national est revendiquée depuis le début par les ministres qui ont été chargés de l’application du LMD. Ainsi, dès la rentrée 2002, Luc Ferry (ministre de l’Education nationale) déclarait : « Les contenus des formations ne sont plus définis nationalement. C’était une mesure indispensable. Comme dans tous les grands pays, les Universités proposeront librement leurs programmes. »

C’est mot pour mot les termes utilisés par la circulaire d’application du LMD (ibidem) : « la philosophie fondamentale du LMD : permettre aux universités françaises, comme le font toutes les Universités au monde, de proposer leurs programmes et leurs diplômes. » A chaque Université, son « diplôme » ; en réalité, à chaque étudiant, son  « parcours de formation » individualisé.

Le rapport publié par l’inspection générale de l’administration de l’Education nationale et de la Recherche (IGAENR), qui dresse un premier bilan sur LMD (juin 2005), confirme la destruction du caractère national des enseignements et des diplômes : « Des parcours divers ont été imaginés, qui correspondent soit à la nature des publics accueillies, soit aux objectifs des formations : une même Licence peut avoir des contenus différents » ; le rapport note également qu’il existe « un nombre très inégal d’ECTS consacrés aux disciplines fondamentales des Licences, selon les Universités ».

En clair, il n’y a plus de diplôme national, et encore moins de diplôme européen : les « parcours de formation » sont propres à chaque Université et constituent même un obstacle à la mobilité entre Universités françaises, voire au sein d’une même fac. Par exemple : à Paris-I, il n’y a pas plus de « Licence de philosophie », mais un « Domaine – sciences humaines & sociales » avec « Mention – philosophie » qui comprend en son sein différents parcours : logique, esthétique, spécialité « Lettres », philosophie & droit, philosophie.

Au lieu d’avoir un diplôme national, on se retrouve avec une multitude de « parcours de formation », plus ou moins cloisonnés. Par exemple : on ne peut pas passer de la Licence-2, parcours « Philosophie » à la Licence-3, parcours « Logique », alors que tous deux font partie d’une même « Mention ».

Et tout ceci est mis en musique par les CA où siègent les élus étudiants & enseignants, qui appliquent Université par Université, en partenariat avec les entreprises locales, la dislocation généralisée des diplômes nationaux, la privatisation-destruction des Universités.

L’Union européenne le dit elle-même : le but du LMD, comme le CPE, c’est d’en finir avec l’existence d’un système national de « reconnaissance de qualifications acquises »

 
Tout ceci, dans quel but ? Depuis son origine, l’UE préconise flexibilité, travail à temps partiel, diversité de contrats, etc. en somme, précarité pour tous. Pour cela, elle n’a eu de cesse de réformer, en réalité, casser le Code du travail, les conventions collectives, les statuts (cf. encadré 3).

  Encadré n°3 : les directives de l’Union européenne en matière d’emploi

Directives, Lignes Directrices, Conclusions	Textes
Directive européenne sur le travail à temps partiel, 15/12/1997	Elles ont pour objet « de faciliter le développement du travail à temps partiel et […] de contribuer à l’organisation flexible du temps de travail. » ; « Les Etats membres […] devraient identifier et examiner les obstacles de nature juridique ou de nature administrative qui peuvent limiter les possibilités de travail à temps partiel et, le cas échéant, les éliminer. »
Directive européenne sur les Contrats à Durée Déterminée, 28/06/1999
Lignes Directrices pour l’emploi n°3, 22/07/2003	« Les Etats membres réexamineront et, le cas échéant, réformeront les conditions trop restrictives de la législation en matière d’emploi […], en vue de promouvoir la diversité en terme de contrats»
Conclusions du Conseil européen, point n°41, 24/03/2006	«  Les Etats membres sont invités à poursuivre […] les réformes du marché du travail et des politiques sociales dans le cadre d’une approche intégrée de la flexicurité »

 Nous le savons bien, c’est pour cela que nous avons fait grève, que nous sommes descendus par millions dans la rue, contre le Contrat Première Embauche [CPE], parce que nous ne voulions pas de la précarité, parce que nous voulons un Contrat à Durée Indéterminée [CDI] qui nous donne des garanties et un vrai salaire. N’est-ce pas l’UE qui  est à l’origine du CPE ?

La preuve : les Lignes Directrices pour l’Emploi 2005-2008 adoptées par la Commission européenne, en l’occurrence la LD n°20, où il est demandé d’« adapter la législation relative à l’emploi, réexaminer si nécessaire le niveau de flexibilité offert par les contrats permanents et non-permanents ».

Le LMD, c’est l’équivalent, à l’Université, du CPE ! En apparence, rien ne change, le vocabulaire reste le même ; de la même manière que le CPE se prétend un CDI, les Licences, les Masters, les Doctorats se prétendent des diplômes. De tels « diplômes » n’offrent que la garantie pour la jeunesse de la pire exploitation ! En réalité, ce ne sont que des chiffons de papiers. Exagérons-nous ? Jugez vous-mêmes.

Licences professionnelles : un débouché vers le chômage

 
Avant, les intitulés des diplômes étaient les mêmes partout en France. Maintenant, tous ces intitulés ont changé. Pourquoi ? Dans quel but ?

Donnons un cas concret : celui de la Licence professionnelle d’optique de l’IUT de Lannion. Rappelons, au passage, que les Licences professionnelles, préparatoires à l’application du LMD en France (2002), ne sont pas reconnues dans les conventions collectives, le patron peut se contenter de rémunérer son employé, comme s’il ne bénéficiait que d’un bac +2 (le DEUG étant, au passage, supprimé par le LMD).

La Licence professionnelle de Lannion a été créée à la demande de plusieurs entreprises de la ville, au moment de l’explosion de la « net économie ». Le délai de mise en place de la Licence fait qu’elle a ouvert ses portes en septembre 2002, au moment où Lannion était touchée par la crise. Constatant que plus aucune des entreprises à l’origine du projet, n’existait encore et n’était capable d’embaucher, la Licence a fermé en 2005.

Le destin de la plus importante de ces entreprises Highwave mérite d’être détaillé.

Au moment de sa privatisation, France Télécom a fermé des unités de production, en l’occurrence à Lannion, une chaîne de production d’amplificateurs optiques. Cette chaîne a été donnée à 2 ingénieurs de France Télécom, avec des aides financières, pour quitter France Télécom et créer leur propre entreprise. C’est ainsi qu’est né Highwave, qui est rapidement passé de 2 à 800 salariés, sur le seul site de Lannion (il y avait 4 autres sites) et qui a été désigné comme une des 3 plus grandes réussites des start-up européennes. Lors de la crise de la « net économie », cette entreprise s’est retrouvée sans commande.

Malgré les plans sociaux et les liquidités obtenues par la vente de ses chaînes de production, le dépôt de bilan n’a pu être évité ; il a été prononcé le 10 octobre 2005. En 3 ans de fonctionnement, cette Licence a du sortir 3 promotions d’une vingtaine d’étudiants, la dernière en juin 2005.

Comme on le voit, la Licence professionnelle d’optique de Lannion, ce n’est qu’un passeport vers le chômage, les licenciements. Peut-il en être autrement des autres Licences professionnelles, adaptés au soi disant « bassins d’emploi locaux », qui, nous le savons tous, ne sont que des bassins de chômage ? Peut-il en être autrement de toutes les Licences ?

Tous les « diplômes LMD » sont concernés

Prenons le cas d’un cursus qui n’a rien à voir avec la Licence professionnelle : la philosophie. Le Comité National d’Evaluation des Universités (2004) commente l’ouverture récente à l’Université Rennes-I d’un Master de philosophie, à la sauce LMD, à savoir un « Master professionnel de management, mention gestion des ressources humaines » dans lequel l’UFR de Philosophie envoie ses étudiants : «  Il faut souhaiter que les enseignants-chercheurs de philosophie se convainquent de ce que des études de philosophie, dans un contexte de précarité de l’emploi, ne peuvent être entreprises ou organisées en vue des seuls métiers de l’éducation et de la recherche. »

Même la philosophie doit y passer ! Et pour quelles raisons ? Parce qu’il ne faut plus de système national de « reconnaissance des qualifications acquises ». Parce que seules comptent les « compétences » validées par les patrons. L’objectif de l’UE, et elle ne s’en cache pas, c’est d’« abaisser le coût du travail ». Pour cela, il faut remettre en cause tous les systèmes (conventions collectives pour le secteur privé, statuts pour le secteur public) qui garantissent les niveaux de salaires des travailleurs. Et le meilleur moyen, c’est de briser la « reconnaissance des qualifications acquises » une fois pour toutes par la jeunesse (diplômes), car s’il n’y a plus de qualifications reconnues, il n’y a plus de systèmes de garanties fondés sur les qualifications, donc c’est la porte ouverte à la surexploitation sans limite.

 Retrait du LMD ! Retour à un système national de diplômes ! Rupture avec l’Union européenne !
 

C’est parce que le plan LMD a mis au centre de son offensive la destruction des diplômes nationaux reconnus par les conventions collectives et les statuts que l’étape vers la privatisation-destruction de l’Université peut dès maintenant voir le jour, sous la forme de l’augmentation massive et généralisée des frais d’inscription, de la fusion-destruction des filières, des disciplines, et maintenant des Universités dans le cadre des « pôles » (pôle de recherche et d’enseignement supérieur [PRES] et pôle de compétitivité). Nous aurons l’occasion de revenir sur ces questions prochainement.

Nous soumettons ces informations à tous les jeunes, non seulement étudiants, mais aussi salariés, chômeurs ou lycéens. Pourquoi ? Parce que le LMD n’est pas seulement un problème d’étudiants.

Lorsque l’UE parle d’ « obstacle » à propos des qualifications acquises, elle vise aussi bien le CAP, le bac que les jeunes travailleurs, qui voient leurs conventions collectives nationales (pour le privé) attaquées, leurs Statuts (pour le public) dynamités, et les jeunes chômeurs, qui voient leur assurance-chômage disparaître.

Quand l’UE contraint les Etats membres à « soutenir les jeunes à mesure qu’ils poursuivent des carrières « non-linéaires » en alternant travail, études, chômage, formation ou actualisation de leurs compétences » (Communication de la Commission européenne, intitulé « Emploi en Europe », novembre 2005), elle exprime le seul avenir que promet le système capitaliste décomposé qui, pour continuer à survivre, cherche par tous les moyens à baisser le coût du travail, condamnant des millions et des millions de jeunes à un « avenir » de chômage, de déqualification, de déchéance.

Cet avenir, les jeunes n’en veulent pas ; ils l’ont prouvé en se mobilisant par millions pour le CPE.

 
Parce que nous refusons cet avenir de déqualification, de misère, Tous à la Conférence européenne de l’IRJ !

 
Avons-nous tort de revendiquer : un vrai travail, un vrai salaire, un vrai avenir, retrait du LMD, retour à un système national de diplômes et de programmes, relié à un système national de conventions collectives & de statuts, retour au CDI comme seule forme de contrat de travail légal pour tous, y compris les jeunes ?

Avons-nous tort de dire que cela pose la question de la rupture avec l’UE ?

Ces questions seront au cœur de la Conférence européenne de l’Internationale révolutionnaire de la jeunesse, qui se tiendra le 27 mai 2006 à Paris. Nous vous invitons à en discuter dans vos réunions JR & à participer à la Conférence pour inverser le cours des choses.